Dispositifs médicaux
Liste des produits de santé financés au titre des prestations (…)
Le dispositif « intra-GHS », introduit à l’article L. 165-11 du code de la sécurité sociale par la loi du 29 (…)
Prise en charge anticipée numérique d’un dispositif médical numérique (…)
L’article 58 de la LFSS pour 2022 créé un dispositif spécifique aux dispositifs médicaux numériques, marqués (…)
Inscription sous forme de marque ou nom commercial sur la liste des (…)
La liste prévue à l’article L. 162-52 du code de sécurité sociale prévoit une prise en charge de droit commun (…)
Identification individuelle pour un rattachement à une ligne générique (…)
La liste prévue à l’article L. 162-52 du code de sécurité sociale prévoit une prise en charge de droit commun (…)
Démarche administrative de déclaration des accords de distribution
Dans une volonté de clarification des démarches administratives à réaliser pour les exploitants de produits (…)
Prise en charge transitoire de certains produits et prestations
La loi de financement de la sécurité sociale (LFSS) pour 2019 a introduit la possibilité d’une prise en (…)
Identification individuelle pour un rattachement à une ligne générique (…)
La prise en charge au titre de la liste des produits et prestations (LPP) mentionnée à l’article L. 165-1 du (…)
Questions-réponses à destination des femmes porteuses d’implants mammaires
1. Quelles sont les informations à connaître et que doit me communiquer le chirurgien avant la pose (…)
Dispositifs de traitement de l’incontinence urinaire et du prolapsus des (…)
Les implants de renfort pelvien et les bandelettes sous-urétrales sont des dispositifs médicaux implantables, (…)
Dispositifs médicaux : garantir leur sécurité et leur efficacité
Certains dispositifs médicaux (DM) ont radicalement modifié la prise en charge des malades en améliorant leur (…)
Dispositif de stérilisation définitive Essure
ESSURE est un dispositif médical implantable de stérilisation définitive et irréversible indiqué chez les (…)
Les amalgames dentaires
La prévention de la maladie carieuse La maladie carieuse (ou simplement « carie ») est la formation d’une (…)